Un cabinet d’affaires dédié à l’Afrique

Une équipe réactive et orientée solution

Une pratique conforme aux
standards internationaux

Une excellente connaissance de
l’environnement juridique local

Une collaboration régulière avec des partenaires de premier plan

Le cabinet
en bref

Fondé au Bénin, le cabinet développe son activité dans les pays membres de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). Le cabinet axe sa pratique sur le financement et le développement de projets dans des secteurs sensibles tels que les hydrocarbures , les énergies renouvelables, les ressources naturelles et les infrastructures . Il conseille et accompagne ses clients en matière de droit des affaires et plus particulièrement dans le cadre de leurs investissements. Le cabinet est composé d’une équipe dynamique, multiculturelle et réactive, guidée par un seul objectif : la satisfaction du client.

Domaines d’intervention

Droit des sociétés, M&A

Choix de la forme sociale, négociation et rédaction de documents sociaux, formalités de création de sociétés, succursales et agences de représentation, modification de capital social, organisation de conseil d’administration et d’assemblée générale, opérations de fusions et acquisitions, due diligence, etc.

Développement de projets

Régularité des procédures de passation de marchés publics et de partenariats public privé, négociation et rédaction de la documentation de projet, y compris de contrats de partenariats public privé, de concession, de partage de production, d’achat d’électricité ainsi que des contrats EPC, O&M, etc.

Financement de projets

Rédaction de term sheet, de rapport de due diligence, de documentation de financement (conventions bilatérales ou syndiquées de crédit, sûretés, acte de désignation de l’agent des sûretés, accords inter créanciers, etc.), signature de la documentation et accomplissement des formalités post-closing, etc.

Industries

Ressources naturelles

Le continent africain dispose d’un sol et d’un sous-sol riches. Notre équipe intervient à toutes les phases d’un projet minier, de la prospection à l’exploitation (obtention de droits, licences, permis miniers, négociation et rédaction de contrats miniers divers tels que les contrats de concession et les conventions minières).

Energie

L’atteinte de l’objectif d’industrialisation, phase déterminante pour le développement du continent africain, passe par l’accès universel à l’énergie. Notre équipe assiste ses clients à chaque étape de l’implémentation d’un projet énergétique (négociation et rédaction de contrats de concession, d’achat d’énergie, de construction et de maintenance, etc.).

Télécommunications et nouvelles technologies

La révolution numérique participe au développement du continent africain. Nous assistons les clients dans le cadre de la négociation et de la rédaction des contrats spécifiques au secteur des télécommunications (contrats
d’équipement de réseau, d’interconnexion, de roaming, solutions de paiement électronique, etc.).

Infrastructures

L’ouverture de l’Afrique aux investisseurs est tributaire de la réalisation d’infrastructures de qualité. Notre équipe assiste les clients lors des procédures d’attribution de marchés, de la négociation et de la rédaction des contrats de construction, d’exploitation et de maintenance s’étendant à différents types d’infrastructures notamment portuaires, aéroportuaires, routiers et sociaux.

Oil & Gas

La découverte de nouveaux puits commercialement exploitables suscite un engouement remarquable de nouveaux investisseurs. L’activité du cabinet couvre aussi bien l’amont que l’aval pétrolier. A ce titre, le cabinet intervient pour l’étude de la règlementation pétrolière, la négociation et la rédaction de contrats pétroliers (contrats de concession, de services, de partage de production et contrats sous-jacents) ainsi que dans le cadre des activités de commercialisation de produits pétroliers et pétrochimiques.

Agriculture

Le secteur agricole fait l’objet d’une forte croissance, favorisée par la volonté des gouvernements africains de le promouvoir. Le cabinet est en mesure d’apporter des solutions juridiques innovantes et adaptées à l’agrobusiness notamment aux problématiques liées à la production, la transformation et la commercialisation de produits agricoles.